Vous avez reçu une alliance, un collier ou des pièces en donation — acte signé chez le notaire, droits payés (ou abattements appliqués). La question arrive souvent quelques années plus tard : revendre ou conserver ? La réponse n'est pas sentimentale seulement : la fiscalité à la revente diffère de celle d'un bijou hérité au décès.
Donation enregistrée : le bijou est à vous
Après donation valide, le bien sort du patrimoine du donateur. Vous pouvez le porter, le transmettre à vos enfants, ou le vendre — sans demander l'accord des autres héritiers du défunt futur (sauf clause particulière).
Conservez l'acte de donation et l'estimation jointe : en cas de contrôle ou de nouvelle transmission, c'est la preuve de la valeur retenue au jour du don.
Revendre : plus-value ou TPMP ?
Si vous revendez des bijoux ou de l'or reçus en donation :
- Métaux précieux (or, argent) : régime TPMP ou plus-value selon preuve d'achat et montant ;
- Bijoux avec pierres ou signature : souvent taxe forfaitaire 6,5 % sans facture d'origine au-delà de certains seuils ;
- Pièces numismatiques : régime spécifique — ne pas confondre avec le rachat bijoux.
Le prix de revente se compare au prix d'acquisition ou à la valeur déclarée à la donation si elle fait foi. Une plus-value faible ou nulle limite l'impôt.
Conserver : intérêt patrimonial
Garder l'or reçu en donation peut servir de réserve de liquidité familiale, de legs anticipé visible (le petit-enfant a vu la broche transmise), ou de diversification. À condition de l'assurer, de l'inventorier et de prévenir les héritiers de l'existence du bien dans votre propre succession.
Erreurs fréquentes
- Revendre sans retrouver l'acte de donation (reconstitution difficile du prix d'acquisition) ;
- Confondre donation reçue il y a 30 ans et « cadeau » non enregistré (toujours dans le patrimoine du donateur) ;
- Vendre avant d'avoir clarifié une clause de retour ou d'usufruit dans l'acte.
Voir aussi donation de bijoux avant succession et fiscalité transmission.
Où faire estimer
Une estimation écrite chez Euro Pièce d'Or fixe la valeur vénale du jour — utile avant revente ou pour actualiser votre inventaire patrimonial.
Apportez l'ensemble du lot — nous pesons et testons devant vous, pièce par pièce.
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